Organisation 2023/2024
Consultez, ci-après, l'organisation du temps scolaire de l'ensemble des écoles de l'Orne, pour l'année scolaire 2023/2024 :
Règlement type départemental
Le règlement type départemental de la direction des services départementaux de l'Orne (DSDEN 61) des écoles maternelles et élémentaires, pour l'année scolaire 2023/2024, précise les modalités de fonctionnement des écoles publiques de ce département dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires organisant au niveau national l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire, et fournit un cadre et des orientations pour la rédaction du règlement intérieur de chaque école :
- Organisation et fonctionnement des écoles primaires
- Droits et obligations des membres de la communauté éducative
- Le règlement intérieur de l'école
- Annexes
Texte réglementaire
Mise à jour : décembre 2023
